2020 DLH 299 : Convention de groupement de commandes entre la PP (service déconcentré du Mi) et la Ville de Paris, relative aux prestations de contre-visites et d’expertises médicales auprès des personnels. Ils sont publiés parallèlement sur paris.fr et, dans les deux mois suivant, au « BOVP des délibérations ». » 2020 DFA 58 : Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police concernant la fourniture et la livraison de pièces détachées de rechange d’origine, d’accessoires, d’éléments de carrosserie, d’outils de diagnostic et d’outillages spécifiques, nécessaires à l’entretien et à la réparation des véhicules 4 roues de tout type et de différentes marques, y compris véhicules électriques et hybrides. : Convention pluriannuelle et subvention annuelle au Mémorial de la Shoah pour un parcours d'histoire et de mémoire. 2020 DASES 251 2020 DAE 227 » : Réalisation, 67 à 81 boulevard Ney (18e) d’un programme de rénovation de 223 logements sociaux par Seqens. » » 2020 DFA 47 » : Réalisation, 21 rue des Fontaines du Temple (3e) d’un programme de construction de 40 logements (20 PLS en usufruit locatif social 20 ans - 20 PLS) par la RIVP. CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 12, 13 et 14 décembre 2011 2011 DRH 94 Fixation du statut particulier du corps des personnels paramédicaux et médico-techniques d’administrations parisiennes. : Subventions (371.875 euros) et avenants n° 5 avec l'association Estrelia (20e) pour ses 3 établissements d’accueil de la petite enfance. 2020 DSIN 4 » 2020 DLH 261 » » : Subvention (4.500 euros) à l'association Quartier Latin Huchette pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2020 (5e). » 2020 DAE 204 » » » 2020 DVD 92 : Convention de co-organisation entre la Ville de Paris et l'association "Maison Yitzhak Rabin" relative à l'organisation de la 25e commémoration de l'assassinat d'Yitzhak Rabin. Notre article sur la première délibération citoyenne : Subvention (300.000 euros) et avenant n° 1 à la convention du 16/12/2019 avec le Groupement de Coopération Sociale et Médico-sociale (GCSMS) - Maison des Adolescents de l’Hôpital Robert Debré. : Réalisation, 1 rue Thibaud (14e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 10 logements sociaux (6 PLA-I - 4 PLUS) par la RIVP. » : Réalisation 61 rue de Charonne (11e) d'un programme de création d’une résidence sociale de 104 logements PLA-I par ADOMA. <>/ProcSet[/PDF/Text/ImageB/ImageC/ImageI] >>/MediaBox[ 0 0 595.32 841.92] /Contents 4 0 R/Group<>/Tabs/S>> : Caisse des écoles (11e) - Subvention 2021 (5.413.737 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » 2020 DJS 190 2020 DAE 324 » » » Fixation des tarifs de redevance d'occupation du domaine public. » 2020 DASCO 138 2020 DVD 89 : Caisse des écoles (17e) - Subvention 2021 (5.820.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 DASES 258 M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur ----- Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, » 2020 DFPE 166 : Avenant à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et l’Etablissement Public Territorial Est Ensemble portant sur une étude urbaine pré-opérationnelle pour le secteur. » » 2020 DASES 296 » 2020 DLH 309 2020 DAE 200 2020 DLH 250 » : Réalisation 10 rue de la Croix Faubin et 9-9bis rue Gerbier (11e) d’un programme de rénovation de 38 logements sociaux par Antin Résidences. 2020 DVD 49 : Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicable à l’emploi fonctionnel d’ingénieur en chef de la filière technique du 1er et 2ème groupe de la Préfecture de police. 2020 DAE 176 » 2020 DLH 297 2020 DASES 250 : Convention de service entre la Ville de Paris (DSIN) et la Caisse des écoles Paris Centre (CDE - Paris centre) - Approbation - Signature. 2020 DLH 62 » » 2020 DLH 253 2020 DLH 167 2020 DDCT 108 » 2020 SG 32 : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et Les Petits Chaperons Rouges - Collectivités Publiques (LPCR). » » : Subvention (2.000 euros) à l’association des commerçants et artisans Olivier de Serres-Morillons pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). 2020 PP 115 2020 DLH 74 : Mise à disposition de locaux sis 101, quai Branly (15e) - Avenant à la convention d'occupation du domaine public avec le Centre d'Information et de Documentation Jeunesse. » 2020 DDCT 112 %���� 2020 DASCO 109 : Subvention (11.500 euros) à l’association des Plaisanciers pour les illuminations de fin d’année 2020 (14e). 2020 DRH 71 » 2020 DLH 271 » 2020 DFA 68 2020 DCPA 35 » : Accompagner tous les parents tout au long du parcours des enfants - Subventions (10.000 euros) et conventions avec deux associations pour leurs actions dans les 10e et 18e arrondissements. 2020 DLH 221 : Convention, au titre de l’année 2021, avec l’association "Parcours d’Insertion - Fonds Local Emploi Solidarité de Paris" afin de financer les actions d’accompagnement et de formation. » » 2020 DAE 299 2020 DAE 216 » Sur la page Ordre du jour du Conseil de Paris sont mises en ligne trois publications de l’ordre du jour: le mardi, 12 jours avant la séance, «la liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au prochain Conseil de Paris» 2020 DDCT 104 : Subventions (103.600 euros) à 5 associations dans le cadre de la prévention des rixes inter-quartiers entre jeunes et des conduites à risques. » » 2020 DASCO 137 - DFPE : Dénomination "jardin des Arts - Albert Schweitzer" attribuée à l'espace vert situé 18, rue de l’Hôtel de Ville (Paris Centre). 2020 DPSP 8 : Subvention (30.000 euros) à l’association départementale des pupilles de l’enseignement public de Paris (PEP 75) au titre de la lutte contre le décrochage scolaire. » : Réalisation 5-7 rue de la Petite Pierre (11e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 120 logements PLA-I par l'Habitat Social Français (HSF). » » : Réalisation 2-4 rue Bruneseau (13e) d'un programme de création de 4 logements PLA-I supplémentaires au sein d'une résidence sociale par la RIVP. 2020 DGRI 56 » : Réalisation 21 rue de Brey (17e) d'un programme d'acqusistion-amélioration de 8 PLA-I, 5 PLUS et 4 PLS par Paris Habitat. » : Modification de cycles horaires de travail de services opérationnels de la DPSP. : Subventions de fonctionnement à 4 associations dans le 20e arrondissement dans le cadre de la Politique de la ville. : Subvention (5.700 euros) à l’association des commerçants de la rue Marbeuf-Sud pour les illuminations de fin d’année 2020 (8e). » 2020 DJS 168 » » <> : Réalisation 19-21 rue Jean Poulmarch / 21 rue des Vinaigriers (10e) d'un programme de rénovation de 14 logements sociaux par Elogie-SIEMP. 2020 DLH 171 2020 DLH 262 » » : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et la compagnie MMA Iard Assurances visant à indemniser la Ville de Paris à la suite de l’accident de circulation d'un tiers. » 2020 DLH 73 : Avenant n° 2 à la délégation de service public portant sur la modernisation et l'exploitation de la de la Tour Eiffel (7e), pour l'adaptation de la politique tarifaire. 2020 DLH 218 : Réalisation 124 rue des Pyrénées (20e) d'un programme de construction neuve de 21 logements sociaux (6 PLA-I, 9 PLUS et 6 PLS) par ICF Habitat La Sablière. 2020 DGRI 42 2020 DLH 260 » 2020 DLH 169 2020 DLH 151 2020 DFA 51 : Mesures de soutien au titulaire de la convention d’occupation du domaine public portant sur l’exploitation des hippodromes d’Auteuil et de Longchamp (16e). » » 2020 DFPE 183 2020 DAE 228 » 2020 DASES 293 » » : Location de l'immeuble 9, rue de Châteaudun (9e) à la RIVP - Bail emphytéotique. La délibération citoyenne visant le renforcement de la démocratie participative et l’engagement citoyen à Paris a été votée par le Conseil de Paris, après deux mois de concertation. » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 16e arrondissement. : Avenants aux conventions annuelles signées avec plusieurs organismes de formation dans le cadre de l'appel à projets 2019 DAE 364 (PTEJ) et de l' appel à projets 2020 DAE 70 PLVP. 2020 DFPE 118 : Réalisation, 17 rue de la Duée (20e) d’un programme de construction de 7 logements sociaux (7 PLS) par HSF. 2020 DLH 148 » » 2020 DAE 317 2020 DLH 216 CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 13, 14 et 15 juin 2016 2016 DRH 48 Dispositions statutaires communes à divers corps d'administrations parisiennes de catégorie B. M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur. : Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association ARS Longa. 2020 DFPE 162 2020 DLH 187 : Réalisation, 9-17 rue Desprez (14e) d'un programme de rénovation de 49 logements sociaux par CDC Habitat. : Marchés couverts alimentaires et marchés non alimentaires - Exonération des redevances pendant la période de fermeture liée à l’épidémie de Covid19 - Avenants. 2020 DAE 303 : ZAC Clichy-Batignolles (17e) - Acquisition des emprises du parc Martin Luther King et de la voie dite "du Bastion" qui sont encore la propriété de la SPL Paris & Métropole Aménagement. » : Réalisation, Tour Londres et Tours Anvers 27 et 32 rue Javelot (13e) d'un programme de rénovation de 579 logements sociaux par Paris Habitat. » » 2020 DLH 204 : Location de l’immeuble 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) à Elogie-SIEMP - Avenant à bail emphytéotique. » 2020 DRH 76 » » 2020 DJS 174 » » 2020 DLH 153 » » » 2020 DJS 141 : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et la SAS People and Baby. : Délégations de service public - Centres Paris Anim' et CISP Kellermann et Maurice Ravel - Exonérations partielles de redevances des délégataires du fait de la crise sanitaire. 2020 DSIN 8 : Caisse des écoles (12e) - Subvention 2021 (5.684.667 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 DVD 83 2020 DLH 301 » » : Centre Universitaire des Saints Pères (6e) - Subvention (250.000 euros) et avenant à la convention avec l’Université de Paris en vue d’y développer des projets d’innovation dans le domaine de la santé. 2020 DLH 146 : Subvention (791.120 euros) et convention avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon (19e) pour la création d’un établissement d’accueil de jeunes enfants au 16, passage Pouchet (17e). » : Subvention (9.000 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). : Subvention (9.600 euros) au Comité Montaigne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (8e). CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 10, 11, 12 et 13 décembre 2018 2018 DFA 80 États spéciaux d’arrondissement - Budget primitif 2019. : Réalisation, 4 rue Pixérécourt (20e) d’un programme de rénovation de 10 logements sociaux par HSF. 2020 DFPE 165 : Réalisation 12 rue d'Annam (20e) d'un programme de création de 19 logements PLA-I supplémentaires au sein d'une résidence sociale par Adoma. Délibérations. » 2020 DFA 74 2020 DAE 316 : Location par baux emphytéotiques à la RIVP de divers immeubles - Réalisation d’un programme de conventionnement de 205 logements sociaux par la RIVP. » 2020 PP 112 : Régularisations foncières de la Galerie du Stadium, 66 avenue d'Ivry (13e). : Subvention au GIP Réussite Éducative à Paris dans le cadre des enjeux de continuité éducative face à la crise sanitaire. : Adoption du Règlement intérieur du Conseil de Paris et de la Charte de fonctionnement des Missions d'information et d'évaluation. : Modification de la délibération n° 2011 PP 66 des 17 et 18 octobre 2011 fixant les honoraires des médecins agréés pour le contrôle médical de l’aptitude à la conduite. : Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Avenir Santé. 3 0 obj 2020 DLH 208 » Port autonome de Paris - Délibération du Conseil d'Administration du 7 octobre 2020 - Mesure destinée à la clientèle ICAL Trésorerie et Redevances 2020 pdf - 202.79 Ko Télécharger » » : Dalle de Beaugrenelle - Front de Seine (15e). 2020 DAE 308 Au retour du contrôle de légalité, les délibérés sont affichés à l’Hôtel de Ville. 2020 DLH 224 » : Réalisation 63 à 69, rue Corvisart / 52 boulevard Auguste Blanqui (13e) d'un programme de rénovation de 46 logements sociaux par Elogie-SIEMP. : Subvention (120.667 euros), avenant n° 5 et convention à l'association Solidarité Roquette (11e) pour le multi-accueil Les Pitchouns (11e). » 2020 DLH 233 2020 DLH 228 2020 DLH 99 : Subvention (7.000 euros) à l’association des commerçants Initiative Damrémont pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). 2020 DLH 193 2020 DLH 209 : Subvention (14.500 euros) à l’association des grands boulevards pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (2e, 3e, 9e). » 2020 DLH 139 : Mesures de soutien au titulaire du BEA-concession de travaux-convention cadre portant sur l’occupation, la rénovation et l’exploitation du Parc des expositions de la Porte de Versailles (15e). : Subvention (480.000 euros) de soutien à 9 clubs sportifs amateurs de haut niveau confrontés à la crise sanitaire au titre de l’année 2020. : Expérimentation de l'éclairage circadien à l'école Providence (13e) - Convention de mécénat avec la société Citeclaire. 2020 DFPE 182 : Subventions (9.517.339 euros ), avenants et conventions avec FOCSS pour ses 27 EAPE à Paris. 2020 DLH 231 : Marché couvert Batignolles (17e) - Covid-19 - Avenant relatif à l’exonération de la redevance due par l'exploitant de la supérette G20. » » : Mise en œuvre du dispositif Quartiers Libres pour l'année 2021. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 20e arrondissement. » 2020 DASES 259 - DPSP : IMGP Porte Brancion (15e) - Dalle Ouest - Désaffectation des emprises du domaine public routier - Déclassement par anticipation - Promesse de bail et bail à construction - Autorisations d’urbanisme. : Plan de relance ESS - Subvention de fonctionnement (177.000 euros) et convention avec l’association Aurore. : Subvention (5.000 euros) à l’association du Viaduc des Arts - Paris pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (12e). 2020 DDCT 103 » » : Subventions (276.500 euros) et conventions avec 16 organismes de formation lauréats des AAP 2020 DAE 68 ParisCode et 2020 DAE 70 Parcours linguistiques à visée professionnelle. Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 30 juillet 2020 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 23 et 24 juillet 2020 2020 DAC 292-1 Dispositions tarifaires et de facturation concernant les conservatoires municipaux. 2020 DLH 226 : Avenants aux conventions relatives au "Fonds Résilience Ile-de-France & collectivités". : Réalisation, 92 rue de la Chapelle d’un programme d'acquisition-amélioration de 7 logements sociaux (7 PLS) par Seqens. : Subvention (15.000 euros) avec l'association Croix Rouge Française (14e) pour son centre Saint Germain Pierre Nicole (5e).