2020 PP 98 » » : Subvention (32.000 euros) et convention avec l’association des commerçants Vaugirard Convention pour les illuminations de fin d’année 2020 (15e). CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 13, 14 et 15 juin 2016 2016 DRH 38 Modification des dispositions statutaires et de l’échelonnement indiciaire de l'emploi de chef d'exploitation de la Commune de Paris. 2020 DFPE 112 » : Bilan des conventions et autres titres d'occupation du domaine public (exercice 2019). : Étalement des dépenses exceptionnelles de fonctionnement liées à la crise sanitaire du covid-19. » : Subvention (5.000 euros) à l’association du Viaduc des Arts - Paris pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (12e). » 2020 DLH 205 » » : Réalisation 61 rue de Charonne (11e) d'un programme de création d’une résidence sociale de 104 logements PLA-I par ADOMA. » : Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association La Prévention Routière. » 2020 DLH 29 : Modification de cycles horaires de travail de services opérationnels de la DPSP. 2020 DAE 242 : Acquisition, 59 rue de Castagnary (15e) de l’usufruit locatif social de 7 logements sociaux (7 PLS) et 7 logements intermédiaires par SEQENS. » Délibérations. 2020 DAE 296 » : Réalisation 45 rue de Lyon (12e) d'un programme d'acqusistion-amélioration de 5 PLA-I, 7 PLUS et 5 PLS par Paris Habitat. » 2020 PP 103 » : Appel à projets "Relancer mon entreprise autrement" : subventions (2.509.067 euros) et conventions corrélatives avec 117 acteurs économiques parisiens lauréats de l’appel à projets. : Caisse des écoles (8e) - Subvention 2021 (979.700 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2018-2021. 2020 DFA 62 Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 5 août 2020 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 23 et 24 juillet 2020 2020 DFA 25-1 Budget supplémentaire de la Ville de Paris pour l’exercice 2020 - section investissement. » : Dispositifs "Paris Commerces" : compte-rendu annuel d’activité. 2020 DLH 290 2020 DLH 108 » » Le Conseil de l’Ordre a décidé : ARTICLE 1er : Il sera procédé au remplacement de Monsieur Yannick SALA, membre du Conseil de l’Ordre, omis du tableau à sa demande et de ce fait démissionnaire du Conseil de l’Ordre, en raison de sa nomination par arrêté ministériel du 27 août 2020 en qualité de « conseiller professions libérales et rebond des entreprises » auprès du ministre : Réalisation, 4 rue Jean Dolfus (18e) d’un programme de rénovation de 9 logements sociaux par la RIVP. 2020 DAE 227 2020 DVD 12 2020 DVD 89 » 2020 DASCO 110 » 2020 DVD 13 : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Théâtre de la Marionnette à Paris (5e). : Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association ARS Longa. Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 9 octobre 2017 CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 25, 26 et 27 septembre 2017 ----- 2017 DU 55 Porte de la Villette (19e) - Lancement opérationnel du projet urbain - … » : Caisse des écoles (14e) - Subvention 2021 (5.356.256 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » : Réalisation, 4 rue Pixérécourt (20e) d’un programme de rénovation de 10 logements sociaux par HSF. : Subvention (11.500 euros) à l’association des Plaisanciers pour les illuminations de fin d’année 2020 (14e). 2020 DLH 130 2020 DLH 180 » 2020 DAE 277 2020 DJS 166 : Centre Universitaire des Saints Pères (6e) - Subvention (250.000 euros) et avenant à la convention avec l’Université de Paris en vue d’y développer des projets d’innovation dans le domaine de la santé. » : Subvention (1.200 euros) au village des Panoramas pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2019 (2e). » 2020 PP 94 » : Caisse des écoles (11e) - Subvention 2021 (5.413.737 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Autopartage en libre-service sans station d'attache. » » : Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Association Sourires d'Enfants pour un projet d'éducation et de formation professionnelle dans le sud du Laos. : Subvention (5.000 euros) à la Table des Matières. » : Réalisation, 28 rue Raymond Losserand - 34-38 rue du Texel (14e) d’un programme de rénovation de 63 logements sociaux par la RIVP. 2020 DLH 251 : Subvention (30.000 euros) à l’association départementale des pupilles de l’enseignement public de Paris (PEP 75) au titre de la lutte contre le décrochage scolaire. 2020 DLH 317 Le Conseil de l’Ordre réuni en séance exceptionnelle tient à remercier les consœurs et les confrères pour leur mobilisation sans précédent qui a permis de réunir, lors de l’assemblée générale extraordinaire du 11 février 2020, plus de 1.000 avocats dans le Vestibule de Harlay et plus de 9.000 devant le Facebook live. 2020 DAE 184 2020 DAE 180 2020 DLH 148 2020 DAC 496 2020 DICOM 13 » : Modification des statuts de la Commission du Vieux Paris. 3 conventions, 1 avenant. 2020 DLH 204 : Subventions (15.295.751,69 euros) et convention avec l'établissement public Cité de la musique - Philharmonie de Paris (19e). » » » : Modification de la garantie des emprunts d’un programme de construction de 7 logements sociaux demandée par la RIVP. Avenant n° 3 au contrat DSP pour prolongation de sa durée. » 2 0 obj » : Rapport sur la restauration scolaire pour l’année 2019. 2020 DCPA 34 » : Réalisation, 87 rue Buzenval (20e) d’un programme de acquisition-amélioration de 3 logements sociaux PLS par Elogie-SIEMP. » : Subvention (40.000 euros) et convention avec l’association "Au temps du jeu" pour le fonctionnement de la ludothèque Denise Garon (13e). 2020 DLH 270 : Subvention (81.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle entre la Ville de Paris et l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne. » : Subvention (7.500 euros) à l’association village Pasteur Vaugirard Montparnasse pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). » : Subvention (1.200 euros) à l’association des commerçants de la rue Dejean pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). 2020 DU 110 : Subvention (13.200 euros) à l’association des commerçants le village Saint-Charles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). 2020 DDCT 112 » » 2020 DAC 656 2020 DASES 283 : Réalisation 3-9, 12-18 et 19 cour du Liégat (13e) d’un programme de rénovation de 117 logements par HSF. : Subvention (250.000 euros) et convention avec l’association Vers Paris sans Sida (19e). : Réalisation, 125-135 rue de la Santé (13e) d'un programme de rénovation de 161 logements sociaux par Paris Habitat. : Approbation du règlement 2020 du fonds de soutien aux courts métrages et signature d’une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts. 2020 DLH 167 : Subventions (15.000 euros) à deux associations du 7e arrondissement participant à la vie associative locale. : Subvention (9.600 euros) au Comité Montaigne pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (8e). 2020 DAE 224 : Programme d’Intérêt Général (PIG) "Éco-rénovons Paris Socle" avec l’État et l’Anah, modifications du règlement municipal des aides à l’habitat privé et avenant n°2020-4 à la convention. 2020 DLH 248 2020 DAE 334 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Act Up-Paris (19e). 2020 DU 62 : Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Avenir Santé. : Subvention (15.000 euros) à l’association Le Comité des Familles (20e). : Location de l'immeuble 1, rue Thibaud (14e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2020 DAE 293 : Subventions (34.600 euros) et conventions à 4 associations - Renforcement de l'offre aux familles les samedis matins - Activités partagées parents/enfants ludiques et intergénérationnelles. : Avenant à la convention de mise à disposition de services entre la Ville de Paris et la Métropole du Grand Paris pour l’exercice des compétences lutte contre les nuisances sonores et Gemapi. » » 2020 DLH 128 2020 DASES 118 : Subvention (583.412 euros), avenants n° 5 avec l’association Institut d’études, de recherches, et de formation en action sociale (15e) pour ses 2 établissements d’accueil de la petite. 2020 DVD 86 : Acquisition, 107 rue de Tocqueville (17e) de l’usufruit locatif social de 30 logements (8 PLUS - 22 PLS) par la RIVP. 2020 DU 116 : Subventions au profit de 12 associations participant à la politique de jeunesse (32.500 euros), 6 conventions annuelles d’objectifs, 3 avenants (11e, 12e, 13e, 14e, 17e, 18e, 19e, 20e). » » 2020 DASCO 96 Vu la délibération du Conseil de Paris n°2011 DU 108 des 11 et 12 juillet 2011 ayant approuvé l’extension du périmètre d’étude et des objectifs poursuivis pour l’aménagement du secteur ainsi que sur les modalités de la concertation en vue de la création de la ZAC du secteur de la porte de Vincennes (12èmeet 20ème) ; 2020 DLH 255 �Ĉ]�fwf�汙������3:zs�HU��n�{�@ ���.�z�b����ٷ7��f��p�����6�Q�������y��U�����>�����q=�ҳf~�f�s�g�{��������������_Ix�@|�����V�����U8r���̹����w~�Yౢ)�f�����0� C��X��Q}���goa#�>t������� ���[5�6�ru���0�����͜� V�[-N�(�X=���v��a+zV�v�m��q�T�Һ����saٚ]�j���>�}��KR1�6�7��K���Uo�O3U-I�w��I�6l�L��Y�W�f���–������Q���qư�ҵ���76| Z�����x����� �y;W�������7�����#����ؖ�.������5�H�L�/�2Y;Ԛ����oA;~�y��R�WJ�)��_Q��|v�g� �+z~�:�SgM�O� ��!�?R���n���� » » » : Réalisation, 206 rue Lafayette (10e) d’un programme de construction de 30 logements sociaux (18 PLA-I - 12 PLUS) par la RIVP. : Réalisation 74, avenue Denfert Rochereau (14e) d'un programme de construction neuve de 34 logements sociaux (16 PLA-I, 9 PLUS et 9 PLS) par la société Foncière d'Habitat et Humanisme. : Modification de la délibération n° 2009 PP 6-2° des 2 et 3 février 2009 fixant le classement hiérarchique et l’échelonnement indiciaire applicables au corps des architectes de sécurité de la PP. Comptes rendus, débats et délibérations du Conseil. 2020 DAE 312 » » 2020 DAE 200 11 juillet 2016 ... Retrouvez toutes les délibérations des Conseils du Territoire. : Subvention (120.667 euros), avenant n° 5 et convention à l'association Solidarité Roquette (11e) pour le multi-accueil Les Pitchouns (11e). : Subvention (11.000 euros) au Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et Les Petits Chaperons Rouges - Collectivités Publiques (LPCR). 2020 DLH 268 » CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 2, 3, 4 et 5 juillet 2018 2018 DVD 46 Dispositions applicables au stationnement de surface (poids lourds, déménagements, autocars et professionnels divers). : Convention quadriennale avec la Chambre des métiers et de l'Artisanat de Paris. 2020 DAE 253 2020 DLH 254 2020 DAE 316 » : Réalisation, 8 rue d'Auteuil (16e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 22 logements sociaux (13 PLA-I - 9 PLUS) par AXIMO. 2020 DPSP 8 : Modification de la délibération n° 2009 PP 6-1° des 2 et 3 février 2009 portant dispositions statutaires applicables au corps des architectes de sécurité de la Préfecture de police. : Réalisation 14 rue du Loiret (13e) d’un programme de construction neuve de 5 PLS et 14 logements locatifs intermédiaires par ICF Habitat La Sablière. 2020 DPSP 7 2020 DFPE 177 : Subventions de fonctionnement (756.400 euros) et d'investissement (294.470 euros), et conventions avec plusieurs organismes de formation dans le cadre de l’appel à projets Paris Tous En Jeux 2020. : Subvention (7.500 euros) à l’association pour la défense et l’animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (2e). » : Subvention (5.000 euros) au village Brancion-Morillons - association de vos commerçants pour les illuminations de fin d’année 2020 (15e). » : Programmation du Fonds social européen 2014-2020. » : Réalisation, 67 à 81 boulevard Ney (18e) d’un programme de rénovation de 223 logements sociaux par Seqens. 2020 DLH 256 » : Réalisation 6, villa Guelma (18e) d'un programme de rénovation de 8 logements sociaux par Elogie-SIEMP. : Subvention (8.000 euros) à l'association "Migrations Santé France" (93 Montreuil). » 2020 DASES 286 : Subvention (10.000 euros) à La Fabrique documentaire au titre de la lutte contre l’exclusion et convention. » 2020 DDCT 92 » 2020 DLH 229 : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et l'association Crescendo. : Subvention (5.000 euros) à l’association marché Poncelet Bayen pour les illuminations de fin d’année 2020 (17e). 2020 DAE 274 2020 DJS 179 2020 DLH 283 : Subvention fonctionnement (1.495.000 euros) à l'EPEC et convention pluriannuelle 2021-2023. : Réalisation 3 rue Dupont de l'Eure (20e) d'un programme d'acqusition-amélioration de 6 PLA-I, 8 PLUS et 6 PLS par Paris Habitat. 2020 DASES 293 2020 DAE 201 » 2020 DU 109 : Réalisation, 1 rue Thibaud (14e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 10 logements sociaux (6 PLA-I - 4 PLUS) par la RIVP. : Subventions (16.000 euros) et conventions avec 4 structures dans le cadre de la prévention de la délinquance dans les quartiers politique de la ville. » : Caisse des écoles (10e) - Subvention 2021 (4.352.560 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 DFPE 152 : Délibération modificative de la délibération 2020 PP 53 Délégation de pouvoir accordée au Préfet de police par le conseil de Paris. 2020 DJS 162 Convention de compensation de charges avec SemPariSeine. » 2020 DAE 337 » » » » » » 2020 DLH 236 » Délibération affichée à l'Hôtel de Ville et transmise au représentant de l'Etat le 30 juillet 2020 CONSEIL DE PARIS Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 23 et 24 juillet 2020 2020 DAC 292-2 Dispositions tarifaires et de facturation concernant le Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris. 2020 DASCO 98 » » : Parc de stationnement de la Porte de Saint Ouen (17e). 2020 DU 56 2020 PP 118 : Subventions (276.500 euros) et conventions avec 16 organismes de formation lauréats des AAP 2020 DAE 68 ParisCode et 2020 DAE 70 Parcours linguistiques à visée professionnelle.