: Subvention (5.000 euros) à l’association Onde Musica, Association pour la recherche, l’enseignement et la promotion de la musicothérapie et du soin par le son (14e). » : Prestations de contrôles et vérifications périodiques et obligatoires (CVPO) des diverses installations et équipements d’infrastructure de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP). 2020 DDCT 104 : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 10e arrondissement. » » : Subventions (276.500 euros) et conventions avec 16 organismes de formation lauréats des AAP 2020 DAE 68 ParisCode et 2020 DAE 70 Parcours linguistiques à visée professionnelle. : Dalle de Beaugrenelle - Front de Seine (15e). : Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du Camping de Paris - Bois de Boulogne situé 2, allée du Bord de l'Eau (16e) du 17 décembre 2010. Comptes rendus, débats et délibérations du Conseil. : Caisse des écoles (11e) - Subvention 2021 (5.413.737 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » » 2020 DLH 316 » » 2020 DGRI 58 Le Conseil de l’Ordre réuni en séance exceptionnelle tient à remercier les consœurs et les confrères pour leur mobilisation sans précédent qui a permis de réunir, lors de l’assemblée générale extraordinaire du 11 février 2020, plus de 1.000 avocats dans le Vestibule de Harlay et plus de 9.000 devant le Facebook live. » 2020 DLH 291 » : Apposition d'une plaque commémorative en hommage à la famille Richard au 15 rue Louis Braille (12e). : Modification de la garantie des emprunts de deux programmes de construction de 60 logements sociaux demandée par Elogie-SIEMP. » : Dispositions instituant un troisième concours d’accès à certains corps de catégorie C de la Préfecture de police et portant diverses dispositions relatives au recrutement des adjoints techniques de PP. 2020 DLH 251 » 2020 DLH 311 » x��ZK�����g m��l,��& : Réalisation 61 rue de Charonne (11e) d'un programme de création d’une résidence sociale de 104 logements PLA-I par ADOMA. » » 2020 DPE 36 3 conventions, 1 avenant. 2020 DASES 279 : Subventions au profit de 12 associations participant à la politique de jeunesse (32.500 euros), 6 conventions annuelles d’objectifs, 3 avenants (11e, 12e, 13e, 14e, 17e, 18e, 19e, 20e). » 2020 DAC 669 2020 DVD 92 : Subventions (60.000 euros de fonctionnement et 40.000 euros d'investissement) et conventions avec neuf associations gestionnaires de FJT. » » : Subventions (620.562 euros) et conventions avec 6 associations et organismes dans le cadre de l'AAP Paris Réactiv Emploi. 2020 DLH 206 2020 DAC 554 » » : Subvention (5.700 euros) à l’association des commerçants de la rue Marbeuf-Sud pour les illuminations de fin d’année 2020 (8e). : Subvention (7.000 euros) au groupement des commerçants de l’avenue de Versailles Auteuil Point du Jour pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (16e). » endobj 2020 PP 118 2020 DAE 184 » 2020 DU 117 » : Subvention (81.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle entre la Ville de Paris et l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne. » : Subvention (5.000 euros) au village Brancion-Morillons - association de vos commerçants pour les illuminations de fin d’année 2020 (15e). : Subvention (6.500 euros) à l’association des commerçants du village Saint Ferdinand pour les illuminations de fin d’année 2020 (17e). : Réalisation dans divers arrondissements (1er, 4e, 12e, 13e, 14e, 16e et 17e) d’un programme de regroupement de chambres permettant la création de 31 logements sociaux (13 PLA-I, 4 PLUS et 14 PLS) par Elogie-SIEMP. 2020 DEVE 57 : T Zen 3 : convention relative à la réalisation de la première tranche de travaux. » » 2020 DAE 201 2020 DCPA 10 : Location par baux emphytéotiques à la RIVP de divers immeubles - Réalisation d’un programme de conventionnement de 205 logements sociaux par la RIVP. : Réalisation, 206 rue Lafayette (10e) d’un programme de construction de 30 logements sociaux (18 PLA-I - 12 PLUS) par la RIVP. 2020 SG 41 : Caisse des écoles (6e) - Subvention 2021 (740.000 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. » » : Conseil d’administration de la RIVP - Rémunérations annuelles d’un représentant de la Ville de Paris. : Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d’accès au corps des techniciens des services opérationnels de la ville de Paris, grade de technicien des services opérationnels de classe normale, dans la spécialité installations sportives. Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 8 novembre 1996. : Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Théâtre de la Marionnette à Paris (5e). : Acquisition, 107 rue de Tocqueville (17e) de l’usufruit locatif social de 30 logements (8 PLUS - 22 PLS) par la RIVP. » 2020 DFA 63 2020 DAE 194 » 2020 DLH 283 » » 2020 DDCT 89 - DGRI » » : Subvention (10.000 euros) à La Fabrique documentaire au titre de la lutte contre l’exclusion et convention. 2020 DASCO 104 2020 DVD 49 : Régularisations foncières de la Galerie du Stadium, 66 avenue d'Ivry (13e). » » 2020 DLH 153 2020 DJS 169 : Subvention (11.000 euros) à l’association village Daguerre pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (14e). : Conventions avec divers organismes pour l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2021. Vu la délibération du Conseil de Paris n°2011 DU 108 des 11 et 12 juillet 2011 ayant approuvé l’extension du périmètre d’étude et des objectifs poursuivis pour l’aménagement du secteur ainsi que sur les modalités de la concertation en vue de la création de la ZAC du secteur de la porte de Vincennes (12èmeet 20ème) ; 2020 DLH 159 » : Acquisition, 10 bis rue Lamartine (9e) de l’usufruit locatif social de 8 logements (4 PLUS - 4 PLS) par la RIVP. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur : Mise en œuvre du dispositif Paris Jeunes Vacances pour l’année 2021. » : Dispositions fixant la liste des emplois permanents rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police pouvant être pourvus par des agents recrutés sur contrat de droit public. 2020 DLH 205 » 2020 DJS 161 » » » 2020 DASES 250 2020 DRH 72 : Subvention (11.500 euros) à l’association des Plaisanciers pour les illuminations de fin d’année 2020 (14e). : Subvention (9.000 euros) à l’association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). : Maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation du bâtiment "Y" de l’école des sapeurs-pompiers de Paris de Valenton en infirmerie de la BSPP (94460 - 94450 - 94190). » : Réalisation 21 rue de Brey (17e) d'un programme d'acqusistion-amélioration de 8 PLA-I, 5 PLUS et 4 PLS par Paris Habitat. 2020 DLH 209 2020 DAE 323 2020 DLH 285 : Avenants aux conventions annuelles signées avec plusieurs organismes de formation dans le cadre de l'appel à projets 2019 DAE 364 (PTEJ) et de l' appel à projets 2020 DAE 70 PLVP. » : Bilan des conventions et autres titres d'occupation du domaine public (exercice 2019). 2020 DLH 208 Vu le projet en délibération en date du 27 novembre 2018, par lequel Madame la Maire de Paris lui demande d’approuver le principe de création d’un bassin de stockage des eaux de surverse par temps de pluie (13e) et d’un ouvrage de remplissage interceptant les surverses en rive gauche (13e) et en rive droite (12e) et d’autoriser le dépôt des autorisations environnementales et d’urbanisme nécessaires à … : Subvention (1.200 euros) à l’association des commerçants de la rue Dejean pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). 2020 DLH 188 2020 SG 42 : Subvention (9.000 euros) à l’association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (15e). : Admissions en non-valeur des créances de la Préfecture de police présentées au titre de l’année 2020. 2020 DU 93 2020 DFPE 118 : Subvention d'investissement (1.000.000 euros) et convention avec l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris (OTCP) (19e). : Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte SEMPARISEINE. 2020 DASES 118 2020 DRH 76 : Convention entre la Ville de Paris, la Direction régionale des finances publiques et la Métropole du Grand Paris pour la gestion comptable de la Métropole du Grand Paris. » : Réalisation 40 à 54 rue Desnouettes, 305 rue Lecourbe (15e) d’un programme de construction neuve de 47 Logements sociaux (14 PLA-I, 19 PLUS et 14 PLS) par RATP Habitat. » 2020 DAE 189 : Réalisation Gare de Lyon Daumesnil - Lotissement Les Messageries - Lots L2 et L7 (12e) d'un programme de construction neuve de 136 logements (42 PLA-I, 52 PLUS et 42 PLS) par ICF Habitat La Sablière. 2020 DLH 284 2020 DASCO 40 : Transformations Olympiques - Subventions (14.000 euros) à 4 associations sportives pour lutter contre le décrochage scolaire grâce au sport dans le cadre d’Actions Collégiens. : Réalisation 143 rue Oberkampf (11e) d'un programme de rénovation de 20 logements sociaux par Immobilière 3F. : Réajustement des financements pour le programme de construction de 7 logements sociaux (2 PLA-I et 5 PLS) situé 8 boulevard Barbès (18e) réalisé par Elogie-SIEMP. » 2020 DAE 329 2020 DAE 311 : Réalisation 10 passage Courtois (11e) d’un programme d'acquisition-amélioration de 10 logements sociaux (3 PLA-I, 4 PLUS et 3 PLS) par LOGIREP. » : Adoption du Règlement intérieur du Conseil de Paris et de la Charte de fonctionnement des Missions d'information et d'évaluation. » 2020 DFA 62 : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 16e arrondissement. : Conventions et d'avenants de prorogation aux conventions avec les associations gérant des EAPE. : Caisse des écoles (12e) - Subvention 2021 (5.684.667 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. : Subvention (4.500 euros) à l'association Quartier Latin Huchette pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2020 (5e). : Communication sur les rapports des concessionnaires (exercice 2019). 2020 DAE 199 : Plan de relance ESS - Subventions d'investissement (46.000 euros) subventions de fonctionnement (1.325.500 euros) et conventions avec vingt-sept organismes de l’ESS. » : Réalisation, 7 rue Dénoyez (20e) d’un programme de rénovation de 8 logements sociaux par la RIVP. : Marchés publics à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris et/ou les marchés publics lancés suivant la procédure prévue aux articles R.2122-1 à R.2122-10 du code de la commande publique. » 2020 DAE 307 : Convention triennale (2020-2022) de coopération pour le cinéma et l’image animée et de la convention d’application financière au titre de l’année 2020. » » endobj : Subvention de fonctionnement de l'Office du tourisme et des congrès de Paris. : Tarifs applicables aux usagers des Centres Paris Anim'. » : Mesures de soutien à certains titulaires de contrats d’occupation, d’exploitation de mobiliers urbains et d'affichage extérieur. : Subvention (5.000 euros) à la Table des Matières. » » Ordre du jour définitif du Conseil de Paris - Mardi 15, mercredi 16 et jeudi 17 décembre 2020 Vous pouvez télécharger la version PDF de l'ordre du jour ou consulter la liste des projets de délibérations ci-dessous. » » 2020 DAE 324 2020 DLH 281 » : Réalisation 10 rue de la Croix Faubin et 9-9bis rue Gerbier (11e) d’un programme de rénovation de 38 logements sociaux par Antin Résidences. : Fixation nature et règlement des épreuves des concours externe et interne des personnels de maîtrise, grade d'agent de maîtrise, spécialité bâtiment. » 2020 DLH 138 2020 DEVE 63 : Application d’une exonération totale de droits de voirie 2020 et 2021 aux étalages et contre-étalages de Noël installées du 1er décembre 2020 au 3 janvier 2021. CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 2, 3, 4 et 5 juillet 2018 2018 DVD 46 Dispositions applicables au stationnement de surface (poids lourds, déménagements, autocars et professionnels divers). » » : Réalisation 45 rue de Lyon (12e) d'un programme d'acqusistion-amélioration de 5 PLA-I, 7 PLUS et 5 PLS par Paris Habitat. 2020 DFA 47 2020 DDCT 97 » : Réalisation 5 rue du Bessin - 96 rue Castagnary (15e) d'un programme de création d'une résidence sociale comportant 80 logements PLA-I par Elogie-SIEMP. : Rapport d'activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris - Année 2019. 1 0 obj 2020 DASCO 36 : Réalisation, 15 rue Laghouat (18e) d’un programme de rénovation de 13 logements sociaux par HSF. 2020 DLH 73 » : Réalisation 9, rue Lemercier (17e) d'une opération de création d'une pension de famille comportant 24 logements PLA-I par la Fondation des Petits Frères des Pauvres. 2020 PP 111 2020 DFA 75 2020 DJS 149 2020 DU 72 2020 DLH 175 : Renouvellement de la convention avec l'ANTAI pour la mise en œuvre du Forfait Post Stationnement. » 2020 DLH 221 : Autopartage en libre-service sans station d'attache. 2020 DAE 327 2020 DAE 176 M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur ----- Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Municipal, » : Subvention (350.000 euros) et convention avec le Comité d’organisation France Tir à l’Arc. 2020 DLH 309 » : Réalisation, 94-96 rue Leibniz (18e) d’un programme de rénovation de 22 logements sociaux et de construction de 5 logements sociaux (1 PLA-I, 4 PLS) par Batigère en Ile-de-France. 2020 DDCT 112 : Subventions (19.000 euros) à 5 associations participant à la politique de jeunesse (citoyenneté et solidarité), convention annuelle d'objectifs (17e, 18e, 19e). 2020 PP 97 » » : Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Avenir Santé. 2020 DFPE 122 : Transfert de compétence à la Métropole du Grand Paris en matière de gestion des milieux aquatiques et de préventions des inondations (Seine Grands Lacs). : Site des Olympiades (13e). » 2020 DAC 191 2020 DAE 79 2020 DFPE 180 2020 DFA 67 2020 DLH 216 : Réalisation 20 rue Gasnier Guy (20e) d'un programme de création de 5 logements PLS par la SAS "Coop Dedans-Dehors". 2020 DPSP 7 : Garantie à hauteur de 50 % du service des intérêts et de l'amortissement d'un emprunt de 650 K€ à souscrire par la SCIC OASIS 21 pour financer des travaux d'aménagement d'un tiers-lieu (19e). : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 19e arrondissement. 2020 DLH 236 : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et Les Petits Chaperons Rouges - Collectivités Publiques (LPCR). : Protocole transactionnel entre la ville de Paris et la SAS La Maison Bleue. : Subvention (11.500 euros) au comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fin d’année 2020 (7e). : Berges du canal Saint Denis à Aubervilliers (93). 2020 DEVE 64 2020 DLH 270 2020 DLH 279 2020 DFA 51 » : Subvention (480.000 euros) de soutien à 9 clubs sportifs amateurs de haut niveau confrontés à la crise sanitaire au titre de l’année 2020. » » » » 2020 DFPE 173 Ainsi, le Conseil de Paris a décidé par délibération des 20, 21 et 22 novembre 2017, la reprise en régie de la mission de conservation des fonds, qui s’est accompagnée de la reprise de trois salariés de la SPL par la Direction des Affaires Culturelles. stream 2020 PP 91 2020 DLH 273 - DDCT » : Subvention de fonctionnement (807.500 euros) et convention avec l’Association Institut d’Etudes Avancées de Paris. : Fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des ingénieurs de la filière technique de la Préfecture de police. » : Subvention (4.000 euros) à l’association des commerçants du Haut du Faubourg Saint Martin (10e) pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (10e). : Subvention Vrac Paris - 3ème année convention triennale (25.000 euros) : proposer à des habitants de quartiers populaires des produits principalement alimentaires de qualité à des prix attractifs. : Avenants aux conventions relatives au "Fonds Résilience Ile-de-France & collectivités". 2020 DGRI 57 » : Secteur Place de Vénétie (13e) - Conventionnement avec le syndicat principal des copropriétaires de l’ensemble immobilier Masséna-Choisy - Convention de fonctionnement. Relevés de décisions. Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville et transmise au représentant de l'Etat le 11 décembre 2003. : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 17e arrondissement. Délibérations. 2020 DGRI 42 <> : Subvention (3.900 euros) à l’association des commerçants de la rue Vouillé pour les illuminations de fin d’année 2020 (15e). : Réalisation, 29 rue de Gergovie (14e) d’un programme de rénovation de 20 logements sociaux par la RIVP. 2020 DEVE 74 : Subvention (2.720 euros) à l’association des commerçants du quartier Beaumarchais pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (11e). : Subvention (22.000 euros) et convention avec l'association La Prévention Routière. » » 2020 DCPA 24 » : Subvention (11.300 euros) à l’association Vie Mouffetard pour les illuminations de fin d’année 2020 (5e). 2020 DJS 189 : Subvention (30.000 euros) et convention avec l’association Act Up-Paris (19e). » 2020 DLH 74 » » » 2020 PP 102 2020 DJS 158 Aller au contenu principal. 2020 DAE 235 2020 DLH 266 » » : Plan de soutien aux bailleurs sociaux - Réalisation de travaux de court terme permettant l’amélioration des logements sociaux dans le 5e arrondissement. » 2020 DASES 288 : Subvention (15.500 euros) à l’association des commerçants de la rue de Courcelles pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (17e). : Caisse des écoles (14e) - Subvention 2021 (5.356.256 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2 0 obj 2020 DRH 74 » » : Modification des délibérations D. 294 du 17/01/1983 et D. 1797 du 21/10/1985 fixant la rémunération des suppléants de concierge, de gardien de parc de stationnement, d'agents vacataires périscolaire. » 2020 DRH 67 : Convention de groupement de commandes entre la PP (service déconcentré du Mi) et la Ville de Paris, relative aux prestations de contre-visites et d’expertises médicales auprès des personnels. 2020 DAE 315 » Avec une moyenne de 5 400 décisions ou "délibérations" et plus d’une vingtaine de débats par an, le Conseil de Paris produit une matière abondante, utile aux journalistes, chercheurs, élus et citoyens. : Protocole d’accord transactionnel avec Madame Morgane PRANDY-HENRY, demeurant 1 allée des Brasilias, 26500 Bourg-les-Valence. 2020 DLH 289 » : Subventions et avenants aux conventions avec 7 unions syndicales de Paris. Cession des droits d'auteur - afférents à certaines de ces œuvres au bénéfice de la Ville. 2020 PP 94 » » : Cession d'un pavillon au 9-11 rue Berthollet à Corbeil-Essonnes (91). 2020 DAE 319 : Subvention (18.200 euros) à l’association des commerçants Lamarck-Caulaincourt pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (18e). » 2020 DAC 498 2020 PP 93 2020 DLH 257 » 2020 DAE 297 » : Subvention (11.500 euros) à l'association des commerçants Victor Hugo Paris 16 pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2020. : Subventions de fonctionnement (5.800.000 euros) et d’investissement (1.580.000 euros), avenant et conventions avec l’association Forum des images (1er). Reçue par le représentant de l'Etat le 11 décembre 2003. : Subventions de fonctionnement à 4 associations dans le 20e arrondissement dans le cadre de la Politique de la ville. 2020 DVD 83 2020 DFPE 177 2020 DPSP 8 2020 DFPE 172 : Réalisation 72-74 rue Saint-Marcel (5e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 13 PLA-I et 9 PLUS par Aximo. : Subvention de fonctionnement au bénéfice de la Régie personnalisée de l'Ecole du Breuil pour l'exercice 2021. 2020 DVD 44 - SG : Réalisation 2-4 rue Bruneseau (13e) d'un programme de création de 4 logements PLA-I supplémentaires au sein d'une résidence sociale par la RIVP. : Subventions (9.517.339 euros ), avenants et conventions avec FOCSS pour ses 27 EAPE à Paris. : Subvention (10.000 euros) à l’association Avenir Quartier Latin pour les illuminations de fêtes de fin d’année 2020 (6e). : Subventions (15.000 euros) à deux associations du 7e arrondissement participant à la vie associative locale. 2020 DFA 68 » 2020 DASES 122 » CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 10, 11, 12 et 13 décembre 2018 2018 DFA 80 États spéciaux d’arrondissement - Budget primitif 2019. : Caisse des écoles (20e) - Subvention 2021 (8.160.621 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire et avenant à la COF 2018-2021. 2020 DLH 222 » » : Réalisation 10, rue de Paradis (10e) d'un programme d'acquisition-amélioration de 2 logements sociaux (1 PLA-I - 1 PLS) par ERILIA. » : Réalisation 229-231, rue Vercingétorix (14e) d'un programme de rénovation de 72 logements sociaux par Immobilière 3F. : Conventions de partenariat média et de mécénat pour la soirée du 31 décembre 2020. 2020 DDCT 92 » : Convention, au titre de l’année 2021, avec l’association "Parcours d’Insertion - Fonds Local Emploi Solidarité de Paris" afin de financer les actions d’accompagnement et de formation. : Location de l'immeuble 1, rue Thibaud (14e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2020 DVD 85 2020 SG 40 CONSEIL DE PARIS Conseil Municipal Extrait du registre des délibérations ----- Séance des 13, 14 et 15 juin 2016 2016 DRH 38 Modification des dispositions statutaires et de l’échelonnement indiciaire de l'emploi de chef d'exploitation de la Commune de Paris. » » 2020 DLH 305 2020 DLH 250 2020 DASES 283 2020 DLH 264 2020 DEVE 18 » » 2020 DLH 299 : Convention et subvention (50.000 euros) au Fonds Arménien de France pour une aide humanitaire en Arménie. » » 2020 DU 104 : Location de l'immeuble 5, rue du Bessin / 96, rue de Castagnary (15e) - Bail emphytéotique. » M. Emmanuel GREGOIRE, rapporteur.